Mentions légales

Le présent site est la propriété de « SARL Le Monnier Espaces Verts » au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Lisieux ayant son siège social à Gonneville-sur-Mer.

Directeur de la publication : Bertrand Le Monnier

Contact : espacesvertslemonnier@gmail.com / 02 31 91 02 38

Le site www.lemonnier-espacesverts.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A.

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Contact hébergeur : https://www.ovh.com/fr/support/

Le site **www.lemonnier-espacesverts.com**, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société **Le Monnier Espaces Verts**.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles **L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle**.

Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article **L713-2 du CPI**.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés » (N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant et les faire rectifier le cas échéant.

1. Données collectées : Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées à Lemonnier Espaces Verts pour le traitement de vos demandes (devis, contact, informations).
2. Vos droits : vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
   • Droit d’accès : Obtenir une copie de vos données
   • Droit de rectification : Corriger vos données inexactes
   • Droit à l’effacement : Demander la suppression de vos données
   • Droit à la limitation : Limiter le traitement de vos données
   • Droit d’opposition : Vous opposer au traitement de vos données
   • Droit à la portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré
3. Exercer vos droits : pour exercer vos droits, contactez-nous :
   • Email : espacesvertslemonnier@gmail.com

   • Courrier : SARL Le Monnier Espaces Verts, Route de Trouville 14510 Gonneville sur Mer

   • Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la **CNIL** (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : https://www.cnil.fr/

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Le site www.lemonnier-espacesverts.com peut utiliser des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur.

1. Types de cookies utilisés
   • Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site (session)
   • Cookies de performance : Google Analytics (statistiques anonymes)
   • Cookies de préférence : Mémorisation de vos choix
2. Gestion des cookies : vous pouvez à tout moment refuser ou supprimer les cookies via les paramètres de votre navigateur. Attention : La désactivation de certains cookies peut limiter votre expérience sur le site.

Bien que toutes les démarches pour assurer la fiabilité des informations contenues sur ce site internet aient été effectuées, Lemonnier Espaces Verts ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

**Le Monnier Espaces Verts** n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Lemonnier Espaces Verts n’a aucun contrôle.

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Lemonnier Espaces Verts et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.

L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

Conception & Développement du site : Pierre-Jean Parry · Exai · pj.parry@exai.fr